Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOS OREILLES MERITENT LE PLUS
Charles ELCABACHE

Numéro de dépôt :
1755068
Date de dépôt :
16/12/1991
Lieu de dépôt :
SENS
Date d'expiration :
16/12/2001
VOS OREILLES MERITENT LE PLUS de Charles ELCABACHE

Présentation de la marque VOS OREILLES MERITENT LE PLUS

Déposée le 16 décembre 1991 par Charles ELCABACHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SENS), la marque française « VOS OREILLES MERITENT LE PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Charles ELCABACHE, domicilié(e) 4 rue GAMBETTA, 89100 SENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Charles ELCABACHE - France.

La marque VOS OREILLES MERITENT LE PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1755068.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOS OREILLES MERITENT LE PLUS est expirée depuis le 16 décembre 2001.

Charles ELCABACHE a également déposé les autres marques suivantes : +AUDIO


Charles ELCABACHE - 4 rue GAMBETTA, 89100 SENS - France


Charles ELCABACHE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-11

Appareils d'aide auditive et d'audition.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.